Devise utilisée

Pour la boutique destinée au marché français, les prix sont présentés en euros (€).

Les montants affichés au checkout et le paiement de la commande utilisent également la devise présentée pour la transaction.

Le client est invité à vérifier la devise et le montant total avant de confirmer le paiement.

Prix des produits

Le prix affiché avec un produit correspond au prix de vente présenté au client pour la référence et la configuration sélectionnées au moment de la consultation.

Lorsque différentes variantes ou configurations existent, le prix peut varier selon l’option sélectionnée.

Avant le paiement, le client peut vérifier le prix correspondant aux produits présents dans son panier.

Montant total avant paiement

Selon la commande, le total présenté peut notamment comprendre :

• le prix des produits ;
• la quantité sélectionnée ;
• les frais de livraison applicables ;
• les taxes collectées au checkout lorsqu’elles s’appliquent ;
• les réductions ou codes promotionnels valablement appliqués ;
• le montant total à payer.

Frais de livraison

La livraison standard est facturée 9,47 €.

Elle est offerte lorsque le montant de la commande éligible atteint 158,61 €.

Les frais effectivement appliqués sont présentés au client avant la confirmation définitive du paiement.

TVA

Lorsque la TVA est applicable à une transaction, elle est traitée conformément aux règles fiscales correspondant à la nature de la vente et à la destination de la commande.

Les montants collectés directement au checkout sont intégrés au total présenté au client avant la validation du paiement.

Commandes transfrontalières

Certaines commandes peuvent impliquer une expédition transfrontalière.

Dans ce cas, les règles fiscales et les formalités applicables peuvent dépendre notamment :

• de l’origine de l’expédition ;
• de la destination finale ;
• de la valeur de la commande ;
• de la nature des produits ;
• du traitement fiscal applicable à la transaction.

Les montants collectés directement par ZOVQEN au moment du checkout sont compris dans le total affiché avant paiement.

Droits ou taxes non collectés au checkout

Lorsqu’un montant légalement applicable n’est pas collecté dans le cadre du checkout et doit être acquitté directement auprès d’une autorité, d’un transporteur ou d’un prestataire compétent, son traitement dépend des règles applicables à la destination et à la transaction.

Lorsqu’une telle obligation existe, elle ne doit pas être dissimulée ou présentée de manière contradictoire avec les conditions réellement appliquées.

ZOVQEN n’invente pas de frais douaniers fixes lorsque leur montant réel n’est pas connu ou ne peut pas être déterminé à l’avance.

Déclarations douanières

Les informations utilisées pour l’expédition peuvent notamment comprendre :

• la nature du produit ;
• la quantité ;
• la valeur commerciale ;
• l’origine lorsque celle-ci doit être déclarée ;
• la destination de l’envoi.

Codes promotionnels

Lorsqu’un code promotionnel est disponible, il doit être saisi dans le champ prévu à cet effet avant la validation de la commande.

Une réduction n’est appliquée que lorsque les conditions correspondantes sont satisfaites et que le checkout confirme son application.

Avant de payer, le client doit vérifier que la réduction attendue figure effectivement dans le récapitulatif de la commande.

Évolution des prix

Les prix proposés sur ZOVQEN peuvent évoluer pour les commandes futures.

Une variation peut notamment résulter :

• d’une modification du prix d’un produit ;
• d’une évolution des coûts logistiques ;
• d’une évolution fiscale ;
• d’une promotion ou de sa fin ;
• d’une évolution commerciale applicable aux nouvelles commandes.

Une modification ultérieure du prix affiché n’affecte pas rétroactivement une commande déjà conclue, sous réserve des situations légalement prévues.

Erreur manifeste de prix

Une erreur technique ou typographique manifeste peut exceptionnellement affecter l’affichage d’un prix.

Une telle situation est appréciée selon les règles applicables au contrat et à la protection du consommateur.

Cette disposition n’a pas pour objet de permettre une modification arbitraire du prix d’une commande valablement conclue.

Remboursements

Lorsqu’un remboursement est dû, il est effectué vers le moyen de paiement utilisé pour la transaction initiale, sauf accord exprès pour un autre moyen n’entraînant aucun frais pour le consommateur.

Pour un retour commercial réalisé dans la période de 26 jours après réception, le remboursement éligible est normalement initié après réception et vérification du retour.

Remboursement en cas de rétractation légale

Lorsque le consommateur exerce valablement son droit légal de rétractation, les sommes dues sont remboursées sans retard injustifié et au plus tard dans les 14 jours à compter de la date à laquelle ZOVQEN est informé de sa décision de se rétracter.

Lorsque la rétractation porte sur l’intégralité de la commande, le remboursement comprend les frais de livraison standard initialement payés.

Si le client a choisi un mode de livraison plus coûteux que le mode standard, le supplément correspondant à ce choix ne doit pas nécessairement être remboursé.

Cohérence des informations tarifaires

Lorsqu’une information change avant la commande, le montant applicable doit être présenté clairement avant le paiement.

Informations relatives aux produits volumineux

Certaines catégories, notamment les tables, établis, serres, pavillons et abris voiture, peuvent nécessiter une logistique spécifique.

Les frais de livraison effectivement applicables restent ceux présentés avant le paiement.

Pour un retour volontaire d’un produit volumineux ne pouvant normalement pas être renvoyé par voie postale, les éventuels frais directs de retour à la charge du consommateur doivent être traités selon les règles d’information applicables.

Contact concernant un prix ou une taxe

Si le client constate une différence ou souhaite obtenir une explication sur un montant affiché dans une commande, il peut contacter le service client.

Pour faciliter la vérification, il est recommandé de communiquer :

• le numéro de commande ;
• le produit concerné ;
• le montant concerné ;
• une description claire de la question.