Politique relative aux cookies

ZOVQEN · France

Politique relative aux cookies

Cette politique explique l’utilisation des cookies et technologies similaires sur ZOVQEN, leur finalité, les catégories susceptibles d’être utilisées ainsi que les possibilités d’accepter, de refuser ou de modifier les préférences lorsqu’un consentement est requis.

Cookies nécessaires Fonctionnement du site
Cookies facultatifs Selon votre choix
Refus Doit rester accessible
Retrait Possible ultérieurement
01

Qu’est-ce qu’un cookie ?

Un cookie est un petit fichier ou une technologie similaire susceptible d’être enregistré ou lu sur le navigateur, l’appareil ou le terminal utilisé pour consulter un site.

Les cookies peuvent notamment permettre de mémoriser certaines informations techniques ou certains choix nécessaires au fonctionnement du service.

D’autres traceurs peuvent avoir des fonctions de mesure, de personnalisation ou de publicité lorsqu’ils sont effectivement utilisés et légalement autorisés.

02

Pourquoi des cookies peuvent-ils être utilisés ?

Selon les fonctionnalités réellement présentes sur le site, les cookies peuvent notamment servir à :

  • maintenir le fonctionnement du panier ;
  • permettre certaines fonctions du checkout ;
  • maintenir une session technique ;
  • assurer certaines fonctions de sécurité ;
  • mémoriser des préférences nécessaires ;
  • prévenir certaines utilisations frauduleuses ;
  • mesurer l’utilisation du site lorsqu’un tel outil est activé ;
  • personnaliser certains contenus lorsqu’une telle fonction existe ;
  • gérer certaines fonctions publicitaires lorsqu’elles sont utilisées.
03

Principales catégories

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Cookies strictement nécessaires

Certains cookies peuvent être exemptés de consentement lorsqu’ils sont strictement nécessaires à la fourniture du service expressément demandé par l’utilisateur ou au fonctionnement indispensable du site.

Ils peuvent notamment concerner :

  • la conservation du panier ;
  • certaines fonctions de session ;
  • la sécurité du checkout ;
  • la transmission d’une commande ;
  • la prévention de certains usages frauduleux ;
  • la mémorisation du choix relatif aux cookies.

Leur utilisation reste limitée à la finalité nécessaire au fonctionnement correspondant.

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Cookies facultatifs

Les cookies qui ne sont pas strictement nécessaires et pour lesquels la réglementation exige un consentement préalable ne doivent être utilisés qu’après l’expression du choix correspondant de l’utilisateur.

Un cookie facultatif nécessitant un consentement ne doit pas être activé simplement parce qu’un visiteur continue à naviguer.

Lorsque la réglementation exige une action positive, la poursuite de la navigation ne suffit pas à constituer un consentement.

06

Consentement des visiteurs concernés

Lorsqu’un consentement est juridiquement nécessaire, un dispositif de gestion des cookies peut être présenté au visiteur.

Ce dispositif doit permettre de comprendre que certaines technologies sont facultatives et de faire un choix avant leur activation lorsque la réglementation l’exige.

Le consentement doit être libre, spécifique, éclairé et exprimé par un acte positif lorsque ces exigences sont applicables.

07

Accepter les cookies

Lorsqu’un bouton ou une fonction permet d’accepter les cookies facultatifs, le choix correspondant autorise les catégories concernées selon les préférences sélectionnées.

L’acceptation ne signifie pas que toutes les technologies imaginables sont utilisées.

Elle concerne uniquement les catégories et outils réellement présents et indiqués dans le mécanisme de gestion applicable.

08

Refuser les cookies

Le refus doit pouvoir être exprimé avec une facilité comparable à celle permettant l’acceptation.

Le visiteur ne doit pas être obligé d’accepter des cookies facultatifs uniquement pour accéder aux fonctions essentielles du site, sauf lorsqu’une technologie est réellement nécessaire à la fonction demandée.

Le refus de cookies facultatifs peut réduire certaines fonctions de mesure, de personnalisation ou de publicité, mais ne doit pas bloquer les fonctions essentielles qui ne dépendent pas de ces traceurs.

09

Gestion des préférences

Lorsqu’un centre de préférences est disponible, le visiteur peut sélectionner les catégories facultatives qu’il souhaite autoriser ou refuser.

Le mécanisme peut notamment permettre de distinguer :

  • les cookies nécessaires ;
  • les cookies de mesure ;
  • les cookies de personnalisation ;
  • les cookies publicitaires.

Les catégories réellement affichées dépendent des technologies effectivement utilisées sur le site.

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Retrait du consentement

Le consentement peut être retiré ultérieurement lorsqu’il constitue la base juridique du traitement.

Le retrait doit pouvoir être réalisé sans difficulté disproportionnée par rapport à l’expression du consentement initial.

Le retrait du consentement n’affecte pas la licéité du traitement effectué avant ce retrait.

Après le retrait, les technologies facultatives concernées ne doivent plus être utilisées sur la base du consentement retiré, sous réserve du fonctionnement technique nécessaire à l’enregistrement du nouveau choix.

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Mémorisation du choix

Un cookie ou un mécanisme technique peut être utilisé pour mémoriser le choix d’acceptation, de refus ou les préférences de l’utilisateur.

Cette mémorisation permet notamment d’éviter de solliciter le même choix de manière excessivement répétitive et de respecter les préférences déjà exprimées.

La durée de cette mémorisation doit rester adaptée à sa finalité et aux règles applicables.

12

Durée de conservation des cookies

La durée d’utilisation d’un cookie ou d’un traceur dépend notamment :

  • de sa finalité ;
  • de sa catégorie ;
  • de son caractère nécessaire ou facultatif ;
  • des règles applicables au type de traceur concerné.

Un cookie ne doit pas être conservé indéfiniment lorsque sa finalité ne le justifie plus.

13

Cookies de session

Certains cookies peuvent être limités à la durée d’une session de navigation.

Ils peuvent notamment permettre de maintenir certaines informations temporaires nécessaires à la navigation, au panier ou au checkout.

Ils peuvent être supprimés ou perdre leur utilité à la fermeture de la session selon leur fonctionnement technique.

14

Cookies persistants

D’autres cookies peuvent rester enregistrés au-delà de la session pendant une durée déterminée.

Ils peuvent notamment servir à mémoriser :

  • un choix relatif aux cookies ;
  • certaines préférences ;
  • des informations techniques autorisées.

Leur durée doit correspondre à la finalité poursuivie et aux règles applicables.

15

Cookies et mesure d’audience

Lorsqu’un outil de mesure d’audience est effectivement utilisé, des cookies ou technologies similaires peuvent permettre de comprendre la manière dont le site est utilisé.

Selon la configuration et la réglementation applicable, un consentement peut être nécessaire avant l’utilisation des traceurs concernés.

Aucun outil de mesure non confirmé comme réellement présent n’est désigné dans cette politique.

16

Cookies publicitaires

Lorsque des technologies publicitaires sont effectivement présentes, elles peuvent notamment servir à mesurer l’efficacité d’une campagne ou à personnaliser certains messages publicitaires.

Lorsqu’un consentement préalable est requis, ces technologies ne doivent être activées qu’après le choix positif correspondant du visiteur.

Le refus ou le retrait du consentement doit être respecté pour les usages reposant sur ce consentement.

17

Technologies de tiers

Certaines fonctions du site peuvent reposer sur des services techniques exploités par des prestataires.

Lorsqu’un prestataire dépose ou lit un traceur, les règles applicables à cette utilisation et à la protection des données personnelles doivent être respectées.

Cette politique ne présente pas comme actif un prestataire ou un cookie précis lorsque son utilisation réelle n’a pas été confirmée.

18

Cookies et données personnelles

Un cookie peut contenir ou permettre d’associer des informations à un utilisateur ou à son terminal.

Lorsque ces informations constituent des données personnelles, leur traitement doit respecter les règles applicables, notamment le RGPD lorsqu’il entre dans le champ d’application.

Les informations susceptibles d’être concernées peuvent notamment comprendre :

  • une adresse IP ;
  • un identifiant technique ;
  • le type de navigateur ;
  • le type d’appareil ;
  • des données de navigation ;
  • les préférences exprimées.
19

Base juridique

La base juridique dépend de la nature du cookie et de sa finalité.

Cookies nécessaires

Lorsque les conditions légales sont réunies, certains traceurs indispensables à la fourniture d’un service demandé peuvent être utilisés sans consentement préalable.

Cookies facultatifs

Lorsqu’un consentement est légalement requis, le traitement correspondant repose sur le choix du visiteur.

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Paramètres du navigateur

Le navigateur utilisé peut également proposer des fonctions permettant de supprimer, bloquer ou limiter certains cookies.

La modification de ces paramètres peut affecter certaines fonctionnalités du site, notamment lorsqu’un cookie est nécessaire au panier, à une session ou à une fonction demandée.

Les paramètres du navigateur ne remplacent pas le mécanisme de consentement lorsque celui-ci est légalement requis.

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Choix applicable aux visiteurs français et européens

Pour les visiteurs concernés par les règles françaises et européennes, les traceurs soumis au consentement doivent respecter les choix exprimés.

L’acceptation, le refus et le retrait du consentement doivent être traités conformément aux exigences applicables en matière de cookies et de protection des données.

22

Modification de la politique relative aux cookies

Cette politique peut être mise à jour afin de tenir compte :

  • d’une évolution des technologies utilisées ;
  • d’une modification des fonctions du site ;
  • d’une évolution des outils de consentement ;
  • d’une évolution réglementaire.

Lorsqu’un nouveau consentement est juridiquement nécessaire, une simple modification de cette politique ne remplace pas le consentement requis.

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Contact

Pour une question concernant les cookies, la confidentialité ou l’utilisation des données personnelles :

ZOVQEN

4001 Scarlet Branch Rd

Orlando, FL 32824

États-Unis

Téléphone : +1 (407) 681-3952

E-mail : support@zovqen.com

Du lundi au vendredi : de 8 h 45 à 16 h 45

Samedi et dimanche : fermé

Fuseau horaire : heure de Paris (CET/CEST).